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Litige : Heurisko conteste la propriété intellectuelle de Metabolic Explorer

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Philippe Marlière, dirigeant de la société française Heurisko, est sur le point d'adresser une assignation en justice à l'encontre de Metabolic Explorer (MetEx), au lendemain de l'entrée en Bourse réussie de la société clermontoise (CPH n°377), lui reprochant l'utilisation d'une partie de sa propriété intellectuelle.
Le dirigeant fait ainsi monter d'un cran la pression, après avoir fait connaître ses revendications à l'encontre de MetEx par l'intermédiaire d'une lettre à l'AMF (Autorité des marchés financiers) le 31 mars, alors que la souscription était encore ouverte. Un timing qui a suscité des interrogations sur les intentions d'Heursiko. Philippe Marlière précise en effet que sa connaissance de l'utilisation supposée par MetEx des travaux dont il estime avoir été l'un des instigateurs remonte à la fin 2002. À cette époque, les travaux en question étaient menés par Evologic, société qui associait Philippe Marlière et l'Institut Pasteur, et qui est aujourd'hui toujours en liquidation judiciaire. Selon Philippe Marlière, « Compte tenu du fait que la souche utilisée par MetEx pour produire la méthionine a été obtenue en utilisant un procédé princeps protégé par un brevet co-propriété de mandants d'Heurisko, la commercialisation par MetEx de méthionine devra faire l'objet d'une licence de ce procédé princeps, faute de quoi elle constituera un acte de contrefaçon. Heurisko poursuivra une action en contrefaçon pour toute commercialisation par MetEx d'une bioproduction ayant nécessité la mise en oeuvre du procédé princeps. »
Philippe Marlière ajoute qu'une « expertise technique devrait être finalisée dans les prochains jours, une fois que cela sera fait, la procédure sera lancée ». Philippe Marlière met aussi en cause dans cette affaire le cabinet Regimbeau, spécialisé en propriété intellectuelle qui selon lui « est le même qui a déposé le brevet princeps des mandants d'Heurisko et le brevet de MetEx ». Et va intenter une action contre ce dernier devant la Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI). D'après Philippe Marlière, « nous pensons que ce dossier ne peut être clarifié que si Regimbeau n'est plus impliqué ». Metabolic Explorer « confiant dans la solidité de sa propriété intellectuelle »
Pour sa part, Paul Michalet, directeur financier de Metabolic Explorer, précise que l'entreprise « n'a jamais été saisie à ce jour d'aucun litige ni réclamation de cette société ni d'aucune autre concernant sa propriété industrielle ». « Nous avons été informés le 3 avril de la réception par l'AMF d'une lettre de la société Heurisko. Depuis lors, Metabolic Explorer a échangé en toute transparence avec l'AMF et a répondu à toutes ses demandes, confirmant les informations du document de référence », indique la société clermontoise. « Nous sommes complètement confiants sur la qualité de notre propriété intellectuelle », nous a déclaré Paul Michalet, « tous nos produits sont protégés par des brevets indépendants, et nous avons un très large soutien de nos actionnaires. Là où ces derniers nous attendent, c'est sur notre capacité à signer des partenariats et à atteindre les objectifs stratégiques que nous nous sommes fixés. Nous nous interrogeons sur les réelles motivations de M. Marlière ». En attendant qu'Heurisko lance ses procédures, Metabolic Explorer a assigné la semaine dernière en référé la société Holditech Heurisko, Philippe Marlière, et Alain Gallochat, consultant en propriété intellectuelle mandaté par Heurisko, Ce dossier passe en audience ce lundi au tribunal de Grande Instance de Paris. De son côté, Franck Tetaz, associé du cabinet Regimbeau, indique :« Nous sommes un cabinet de conseils en propriété intellectuelle dont l'activité est réglementée par la loi. Nous avons toujours agi dans le respect de nos obligations, y compris déontologiques. Nous n'avons jamais travaillé avec Heurisko, et nous ne connaissons cette entité que depuis peu par la presse. Nous avons en effet travaillé avec Evologic, mais ce n'est plus le cas depuis longtemps. ». Avant d'ajouter que « nous ne savons toujours pas précisément sur quels éléments se fondent les affirmations de Mr. Marlière. Nous attendons sereinement que la CNCPI soit saisie du dossier, ce qui nous permettra de savoir enfin ce qu'il y a de concret dans cette affaire. C'est cette instance qui sera à même de trancher, plus que l'AMF ». Enfin, Franck Tetaz précise que « la demande de brevet dont M. Marlière se prévaut est citée dans la demande de brevet de MetEx, marquant qu'il s'agit d'inventions différentes. Nous n'avons jamais eu de remarque des examinateurs sur ce point, et toutes ces informations sont publiques et disponibles sur Internet ». C.M.

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