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L'Echa à plein régime

A Helsinki, Julien Cottineau

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L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) sera l'une des rares agences européennes à voir ses effectifs augmenter. D'environ 500 à 600 salariés à l'horizon 2012-2013. Il faut dire que la charge de travail va croissante. En plus du règlement Reach, l'Echa se verra confier mi-2012 par la Commission européenne la régulation des biocides et héritera du règlement européen PIC (consentement préalable en connaissance de cause) relatif à la Convention de Rotterdam qui régit les exportations et importations des produits chimiques dangereux dans le monde. Pendant ce temps, le chronomètre tourne pour Reach. En premier lieu avec l'échéance du 31 mai 2013 pour l'enregistrement des substances produites ou importées dans l'UE entre 100 et 1 000 tonnes par an. Cette seconde phase d'enregistrements se passerait plutôt bien, en tout cas mieux que celle de 2010, où 25 000 dossiers pour 4 300 substances avaient été déposés souvent à la dernière minute. Grâce à une meilleure connaissance des procédures et des outils d'enregistrements, l'industrie devrait avoir moins de difficultés selon Geert Dancet, le directeur exécutif de l'Echa (voir l'interview p.10). D'autant qu'un « mythe est tombé, et qu'il n'y aura pas tant de PME et de petites sociétés impliquées qu'on ne l'imaginait », assure Andreas Herdina, directeur de la coopération à l'Echa. Soit moins d'acteurs aux ressources et temps limités. Reste que cette seconde phase rend la tâche plus ardue aux nouveaux déclarants.

« 2 300 substances prévues pour enregistrement en 2013 » 
 

Convaincue que l'anticipation est le meilleur rempart à une bousculade de dernière minute, l'Echa a enquêté fin 2011 sur le volume de substances à enregistrer en 2013. Seulement 2 300 seraient concernées, quand l'estimation tablait jusqu'à 3 500. L'Echa presse ainsi les industriels de signaler au plus vite les substances qu'ils comptent enregistrer, ou au moins de vérifier leur présence (ou absence) sur la liste des 2 300 substances prévues, disponible sur son site Internet. Une visibilité rapide est primordiale pour les utilisateurs avals qui doivent, au 31 mai de cette année, déclarer les usages de leurs substances afin que les scénarios d'exposition dans les dossiers soient bien complets.En parallèle, les déclarants principaux, qui mèneront les forums d'échanges d'informations sur les substances (SIEFs), sont priés de se faire connaître au plus vite. Ce qui permettra d'aider sans attendre des PME qui souhaiteraient endosser ce rôle. Fin janvier, 1 583 déclarants principaux étaient identifiés pour 2 300 substances. Soit un écart encore conséquent.

L'Echa poursuit aussi son travail concernant l'évaluation des 25 000 dossiers reçus en 2010. Une tâche très fastidieuse qui ne cesse de révéler que la qualité des dossiers laisse souvent à désirer. L'agence se fixe d'ailleurs l'objectif d'évaluer intégralement 5 %, seulement, de l'ensemble des dossiers avant la fin 2013 ! L'Echa veut aussi accélérer le tempo au sujet des substances extrêmement préoccupantes (SVHC). Aujourd'hui, 73 substances figurent sur la liste candidate à l'inscription à l'Annexe XIV de Reach, qui listera les substances soumises à autorisation. 13 devraient s'y ajouter d'ici juin, mais l'Echa souhaiterait atteindre le chiffre de 136 avant la fin de l'année. Le temps presse car l'Annexe XIV, elle, ne recense que sept substances, même si elle devrait s'allonger de 14 substances dans les jours qui viennent. Enfin, cette semaine, l'Echa publiera la liste des différentes classifications retenus dans le cadre du règlement CLP (classification, étiquetage, emballage).

 

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