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Diagnostics/Roche condamné à verser 505 M$ à Igen pour violation d'un accord de licence

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Après s'être vu infligé une amende de plus de 460 millions de dollars en novembre dernier par l'Union européenne dans l'affaire du cartel des vitamines, le groupe suisse, a été condamné à verser la somme de 505 M$ à la compagnie de biotechnologie américaine Igen par un tribunal du Maryland (Etats-Unis). L'amende infligée par la cour du Maryland se décompose en 105,4 M$ de dommages et intérêts, et en 400 M$ d'amende. Depuis 1997, Igen reproche à Roche de ne pas lui avoir versé certaines redevances, dans le cadre d'un accord de licence signé entre les deux compagnies, et portant sur une technologie de diagnostic, ECL (electrochemiluminescence), utilisée par Roche dans son système de tests immunologiques et nucléotidiques Elecsys. Igen reproche également à Roche d'avoir commercialisé des produits utilisant cette technologie sans l'en avoir informé. Cet accord avait été conclu dans un premier temps entre Igen et Boehringer Ingelheim, puis transféré à Roche quand il avait acquis ce dernier. La procédure judiciaire avait été entamée avant cette acquisition. Le jury a conclu qu'il existait de nombreuses brèches dans le respect des termes de l'accord, pouvant permettre à Igen d'y mettre fin. Selon Roche, cet accord ne sera caduc qu'une fois la totalité des recours épuisés, et le groupe a annoncé qu'il allait interjeter appel de la décision, tout en maintenant la commercialisation des produits utilisant la technologie d'Igen. Ainsi, le suisse développe actuellement un test de diagnostique de l'insuffisance cardiaque, proBNP. Le groupe helvétique a également souligné que le montant de l'amende infligée était " significativement inférieur aux estimations spéculatives émanant du marché ". Le chiffre de 1,5 Mrd $ d'amende avait en effet été avancé par les analystes. Les produits impliqués dans la querelle entre Igen et Roche représentent, selon ce dernier, moins de 10 % du chiffre d'affaires de sa division Diagnostics, qui elle même compte pour 23 % des ventes du groupe. Dans l'éventualité d'une confirmation de la décision en appel, cette amende ne devrait pas avoir de conséquences significatives sur les résultats de Roche en 2002, le groupe ayant déjà passé dans ses comptes une provision de 100 à 200 M$ en 1997. Le reliquat devrait être imputé sur les comptes de l'exercice 2001. De son côté, Igen a réalisé en 2001 un chiffre d'affaires de 30 M$, dont une grande partie provient de l'accord signé avec Roche. Ce qui laisse présager d'un règlement à l'amiable du conflit.

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